{"id":3515,"date":"2026-10-04T16:25:12","date_gmt":"2026-10-04T16:25:12","guid":{"rendered":"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515"},"modified":"2026-10-04T16:25:17","modified_gmt":"2026-10-04T16:25:17","slug":"togopollution-plastique-le-parlement-met-laccent-sur-lencadrement-juridique-et-la-protection-sanitaire-de-la-filiere-informelle-de-collecte","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515","title":{"rendered":"Togo|Pollution plastique : Le Parlement met l’accent sur l’encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte"},"content":{"rendered":"\n

R\u00e9unis \u00e0 Lom\u00e9 du 2 au 3 octobre 2026 \u00e0 l\u2019initiative du Parlement du Togo appuy\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e parlementaire de la Francophonie (APF), parlementaires, \u00e9lus locaux, acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile croisent leurs r\u00e9flexions pour r\u00e9nover le cadre juridique face au fl\u00e9au des d\u00e9chets plastiques. Pour \u00e9clairer les d\u00e9bats et nourrir la r\u00e9flexion des \u00e9lus, les travaux s\u2019appuient sur l\u2019expertise de terrain de Bemah Gado (Expert et Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONG STADD), de Me Agbeko Fogan Nakou (Conseiller technique au minist\u00e8re de l\u2019Environnement) et d\u2019Aubin Kpogno (Expert de l’Agence Fran\u00e7aise de D\u00e9veloppement-AFD).<\/p>\n\n\n\n

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Au c\u0153ur des pr\u00e9sentations et des d\u00e9bats, figure l’\u00e9valuation du d\u00e9cret de 2011 portant r\u00e9glementation des sachets plastiques au Togo. Les experts et parlementaires ont soulign\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 d’adapter ce texte historique aux r\u00e9alit\u00e9s industrielles contemporaines, en articulation avec le calendrier du Trait\u00e9 mondial sur la pollution plastique port\u00e9 par le Programme des Nations Unies pour l\u2019Environnement et la loi sur le climat adopt\u00e9e par le Togo en 2025.<\/p>\n\n\n\n

Sur le plan normatif, la pr\u00e9cision des d\u00e9finitions juridiques s’impose comme une priorit\u00e9. La future r\u00e9glementation doit viser sp\u00e9cifiquement les emballages et sachets plastiques \u00e0 usage unique, sans paralyser les plastiques techniques indispensables aux secteurs de l’automobile, du b\u00e2timent ou de l’informatique.<\/p>\n\n\n\n

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Ainsi, une clarification essentielle a \u00e9t\u00e9 apport\u00e9e quant au statut des mat\u00e9riaux dits \u00e9cologiques. Les intervenants ont \u00e9tabli la distinction entre le faux biod\u00e9gradable, dit oxo-fragmentable, qui contient des m\u00e9taux lourds et se fragmente en microplastiques toxiques et le vrai biod\u00e9gradable issu de sources organiques (cellulose, f\u00e9cule de manioc ou de pomme de terre). Face au co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 de ce dernier, les experts pr\u00e9conisent une transition m\u00e9thodique et progressive.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9changes entre les participants et les experts ont permis de souligner ces exigences r\u00e9glementaires. L’accent a \u00e9t\u00e9 mis sur l’encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte. Si les unit\u00e9s industrielles de recyclage sont soumises aux \u00c9tudes d’Impact Environnemental et Social (EIES) sous la tutelle de l’Agence Nationale de Gestion de l’Environnement (ANGE) et b\u00e9n\u00e9ficient d’un suivi en Hygi\u00e8ne, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 (HSE), les pr\u00e9-collecteurs et trieurs informels op\u00e9rant dans les quartiers demeurent tr\u00e8s expos\u00e9s et n\u00e9cessitent un soutien l\u00e9gal.<\/p>\n\n\n\n

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En termes de recommandations, les participants ont veill\u00e9 \u00e0 pr\u00e9server l’\u00e9quit\u00e9 territoriale, rappelant que la riposte touche l’ensemble des r\u00e9gions, \u00e0 l’image des initiatives locales de compostage d\u00e9velopp\u00e9es \u00e0 Dapaong. Enfin, pour garantir la viabilit\u00e9 \u00e9conomique de cette fili\u00e8re verte et en faire un levier de croissance, les experts ont pr\u00e9conis\u00e9 un soutien r\u00e9glementaire et fiscal de l’\u00c9tat, notamment \u00e0 travers des all\u00e8gements de taxes, la r\u00e9vision de la TVA et l’acc\u00e8s aux march\u00e9s \u00e9mergents des cr\u00e9dits plastique et carbone.<\/p>\n\n\n\n

Les travaux se sont poursuivis en ateliers pratiques ax\u00e9s sur trois chantiers prioritaires : l’\u00e9laboration de mesures d’interdiction cibl\u00e9es sur les plastiques \u00e0 usage unique, la mise en \u0153uvre effective de la Responsabilit\u00e9 \u00c9largie du Producteur (REP), et la structuration des instruments financiers et fiscaux.<\/p>\n\n\n\n

L’objectif final est de formuler des recommandations l\u00e9gislatives directement applicables, permettant au Togo de renforcer l’autorit\u00e9 de la loi et d’assurer une protection durable de son environnement et de ses citoyens.<\/p>\n\n\n\n

@Relance Info<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

R\u00e9unis \u00e0 Lom\u00e9 du 2 au 3 octobre 2026 \u00e0 l\u2019initiative du Parlement du Togo appuy\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e parlementaire de la Francophonie (APF), parlementaires, \u00e9lus locaux, acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile croisent leurs r\u00e9flexions pour r\u00e9nover le cadre juridique face au fl\u00e9au des d\u00e9chets plastiques. Pour \u00e9clairer les d\u00e9bats et nourrir la r\u00e9flexion des \u00e9lus, les travaux s\u2019appuient sur l\u2019expertise de terrain de Bemah Gado (Expert et Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONG STADD), de Me Agbeko Fogan Nakou (Conseiller technique au minist\u00e8re de l\u2019Environnement) et d\u2019Aubin Kpogno (Expert de l’Agence Fran\u00e7aise de D\u00e9veloppement-AFD). Au c\u0153ur des pr\u00e9sentations et des d\u00e9bats, figure l’\u00e9valuation du d\u00e9cret de 2011 portant r\u00e9glementation des sachets plastiques au Togo. 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Les intervenants ont \u00e9tabli la distinction entre le faux biod\u00e9gradable, dit oxo-fragmentable, qui contient des m\u00e9taux lourds et se fragmente en microplastiques toxiques et le vrai biod\u00e9gradable issu de sources organiques (cellulose, f\u00e9cule de manioc ou de pomme de terre). Face au co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 de ce dernier, les experts pr\u00e9conisent une transition m\u00e9thodique et progressive. Les \u00e9changes entre les participants et les experts ont permis de souligner ces exigences r\u00e9glementaires. L’accent a \u00e9t\u00e9 mis sur l’encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte. Si les unit\u00e9s industrielles de recyclage sont soumises aux \u00c9tudes d’Impact Environnemental et Social (EIES) sous la tutelle de l’Agence Nationale de Gestion de l’Environnement (ANGE) et b\u00e9n\u00e9ficient d’un suivi en Hygi\u00e8ne, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 (HSE), les pr\u00e9-collecteurs et trieurs informels op\u00e9rant dans les quartiers demeurent tr\u00e8s expos\u00e9s et n\u00e9cessitent un soutien l\u00e9gal. En termes de recommandations, les participants ont veill\u00e9 \u00e0 pr\u00e9server l’\u00e9quit\u00e9 territoriale, rappelant que la riposte touche l’ensemble des r\u00e9gions, \u00e0 l’image des initiatives locales de compostage d\u00e9velopp\u00e9es \u00e0 Dapaong. Enfin, pour garantir la viabilit\u00e9 \u00e9conomique de cette fili\u00e8re verte et en faire un levier de croissance, les experts ont pr\u00e9conis\u00e9 un soutien r\u00e9glementaire et fiscal de l’\u00c9tat, notamment \u00e0 travers des all\u00e8gements de taxes, la r\u00e9vision de la TVA et l’acc\u00e8s aux march\u00e9s \u00e9mergents des cr\u00e9dits plastique et carbone. Les travaux se sont poursuivis en ateliers pratiques ax\u00e9s sur trois chantiers prioritaires : l’\u00e9laboration de mesures d’interdiction cibl\u00e9es sur les plastiques \u00e0 usage unique, la mise en \u0153uvre effective de la Responsabilit\u00e9 \u00c9largie du Producteur (REP), et la structuration des instruments financiers et fiscaux. L’objectif final est de formuler des recommandations l\u00e9gislatives directement applicables, permettant au Togo de renforcer l’autorit\u00e9 de la loi et d’assurer une protection durable de son environnement et de ses citoyens. @Relance Info<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3521,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[6],"tags":[],"class_list":["post-3515","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-environnement"],"yoast_head":"\nTogo|Pollution plastique : Le Parlement met l'accent sur l'encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Togo|Pollution plastique : Le Parlement met l'accent sur l'encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"R\u00e9unis \u00e0 Lom\u00e9 du 2 au 3 octobre 2026 \u00e0 l\u2019initiative du Parlement du Togo appuy\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e parlementaire de la Francophonie (APF), parlementaires, \u00e9lus locaux, acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile croisent leurs r\u00e9flexions pour r\u00e9nover le cadre juridique face au fl\u00e9au des d\u00e9chets plastiques. 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Sur le plan normatif, la pr\u00e9cision des d\u00e9finitions juridiques s’impose comme une priorit\u00e9. La future r\u00e9glementation doit viser sp\u00e9cifiquement les emballages et sachets plastiques \u00e0 usage unique, sans paralyser les plastiques techniques indispensables aux secteurs de l’automobile, du b\u00e2timent ou de l’informatique. Ainsi, une clarification essentielle a \u00e9t\u00e9 apport\u00e9e quant au statut des mat\u00e9riaux dits \u00e9cologiques. Les intervenants ont \u00e9tabli la distinction entre le faux biod\u00e9gradable, dit oxo-fragmentable, qui contient des m\u00e9taux lourds et se fragmente en microplastiques toxiques et le vrai biod\u00e9gradable issu de sources organiques (cellulose, f\u00e9cule de manioc ou de pomme de terre). Face au co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 de ce dernier, les experts pr\u00e9conisent une transition m\u00e9thodique et progressive. Les \u00e9changes entre les participants et les experts ont permis de souligner ces exigences r\u00e9glementaires. L’accent a \u00e9t\u00e9 mis sur l’encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte. Si les unit\u00e9s industrielles de recyclage sont soumises aux \u00c9tudes d’Impact Environnemental et Social (EIES) sous la tutelle de l’Agence Nationale de Gestion de l’Environnement (ANGE) et b\u00e9n\u00e9ficient d’un suivi en Hygi\u00e8ne, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 (HSE), les pr\u00e9-collecteurs et trieurs informels op\u00e9rant dans les quartiers demeurent tr\u00e8s expos\u00e9s et n\u00e9cessitent un soutien l\u00e9gal. En termes de recommandations, les participants ont veill\u00e9 \u00e0 pr\u00e9server l’\u00e9quit\u00e9 territoriale, rappelant que la riposte touche l’ensemble des r\u00e9gions, \u00e0 l’image des initiatives locales de compostage d\u00e9velopp\u00e9es \u00e0 Dapaong. 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Pour \u00e9clairer les d\u00e9bats et nourrir la r\u00e9flexion des \u00e9lus, les travaux s\u2019appuient sur l\u2019expertise de terrain de Bemah Gado (Expert et Directeur G\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONG STADD), de Me Agbeko Fogan Nakou (Conseiller technique au minist\u00e8re de l\u2019Environnement) et d\u2019Aubin Kpogno (Expert de l’Agence Fran\u00e7aise de D\u00e9veloppement-AFD). Au c\u0153ur des pr\u00e9sentations et des d\u00e9bats, figure l’\u00e9valuation du d\u00e9cret de 2011 portant r\u00e9glementation des sachets plastiques au Togo. Les experts et parlementaires ont soulign\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 d’adapter ce texte historique aux r\u00e9alit\u00e9s industrielles contemporaines, en articulation avec le calendrier du Trait\u00e9 mondial sur la pollution plastique port\u00e9 par le Programme des Nations Unies pour l\u2019Environnement et la loi sur le climat adopt\u00e9e par le Togo en 2025. Sur le plan normatif, la pr\u00e9cision des d\u00e9finitions juridiques s’impose comme une priorit\u00e9. La future r\u00e9glementation doit viser sp\u00e9cifiquement les emballages et sachets plastiques \u00e0 usage unique, sans paralyser les plastiques techniques indispensables aux secteurs de l’automobile, du b\u00e2timent ou de l’informatique. Ainsi, une clarification essentielle a \u00e9t\u00e9 apport\u00e9e quant au statut des mat\u00e9riaux dits \u00e9cologiques. Les intervenants ont \u00e9tabli la distinction entre le faux biod\u00e9gradable, dit oxo-fragmentable, qui contient des m\u00e9taux lourds et se fragmente en microplastiques toxiques et le vrai biod\u00e9gradable issu de sources organiques (cellulose, f\u00e9cule de manioc ou de pomme de terre). Face au co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 de ce dernier, les experts pr\u00e9conisent une transition m\u00e9thodique et progressive. Les \u00e9changes entre les participants et les experts ont permis de souligner ces exigences r\u00e9glementaires. L’accent a \u00e9t\u00e9 mis sur l’encadrement juridique et la protection sanitaire de la fili\u00e8re informelle de collecte. Si les unit\u00e9s industrielles de recyclage sont soumises aux \u00c9tudes d’Impact Environnemental et Social (EIES) sous la tutelle de l’Agence Nationale de Gestion de l’Environnement (ANGE) et b\u00e9n\u00e9ficient d’un suivi en Hygi\u00e8ne, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9 (HSE), les pr\u00e9-collecteurs et trieurs informels op\u00e9rant dans les quartiers demeurent tr\u00e8s expos\u00e9s et n\u00e9cessitent un soutien l\u00e9gal. En termes de recommandations, les participants ont veill\u00e9 \u00e0 pr\u00e9server l’\u00e9quit\u00e9 territoriale, rappelant que la riposte touche l’ensemble des r\u00e9gions, \u00e0 l’image des initiatives locales de compostage d\u00e9velopp\u00e9es \u00e0 Dapaong. Enfin, pour garantir la viabilit\u00e9 \u00e9conomique de cette fili\u00e8re verte et en faire un levier de croissance, les experts ont pr\u00e9conis\u00e9 un soutien r\u00e9glementaire et fiscal de l’\u00c9tat, notamment \u00e0 travers des all\u00e8gements de taxes, la r\u00e9vision de la TVA et l’acc\u00e8s aux march\u00e9s \u00e9mergents des cr\u00e9dits plastique et carbone. Les travaux se sont poursuivis en ateliers pratiques ax\u00e9s sur trois chantiers prioritaires : l’\u00e9laboration de mesures d’interdiction cibl\u00e9es sur les plastiques \u00e0 usage unique, la mise en \u0153uvre effective de la Responsabilit\u00e9 \u00c9largie du Producteur (REP), et la structuration des instruments financiers et fiscaux. L’objectif final est de formuler des recommandations l\u00e9gislatives directement applicables, permettant au Togo de renforcer l’autorit\u00e9 de la loi et d’assurer une protection durable de son environnement et de ses citoyens. @Relance Info","og_url":"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515","article_published_time":"2026-10-04T16:25:12+00:00","article_modified_time":"2026-10-04T16:25:17+00:00","og_image":[{"width":1280,"height":853,"url":"https:\/\/relanceinfo.tg\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/IMG-20261004-WA0398.jpg","type":"image\/jpeg"}],"author":"Maurice AGBOSSOU","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"Maurice AGBOSSOU","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"4 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/relanceinfo.tg\/?p=3515"},"author":{"name":"Maurice 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